Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 09/08/24

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre RODARIAN LP et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») passant commande de produits ou services via notre site internet elitespirit.fr

1. Acceptation des CGV

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et déclare les accepter sans réserve avant de passer commande. Ces CGV prévalent sur tout autre document.

2. Produits et services

2.1 Description des produits et services :
Nous mettons tout en œuvre pour que les descriptions, photographies et autres représentations des produits et services sur le Site soient aussi précises que possible. Toutefois, les images sont présentées à titre illustratif et ne sont pas contractuelles.

2.2 Disponibilité :
Les offres de produits et services sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après la passation de la commande, nous en informerons le Client et proposerons une solution alternative ou un remboursement.

3. Prix

3.1 Prix des produits et services :
Les prix sont indiqués en [monnaie locale] et incluent toutes les taxes non applicables. Les frais de livraison sont facturés en supplément et sont indiqués avant la validation de la commande.

3.2 Modification des prix :
Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits et services seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

4.1 Processus de commande :
Le Client sélectionne les produits et services qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier. La commande est validée une fois le paiement effectué. Le Client reçoit une confirmation de commande par e-mail.

4.2 Droit de refuser une commande :
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de litige existant avec le Client ou en cas de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente.

5. Paiement

5.1 Modalités de paiement :
Le paiement s’effectue par carte bancaire, virement ou tout autre mode de paiement accepté sur le Site. Le paiement est sécurisé par [nom du système de paiement sécurisé utilisé].

5.2 Non-paiement :
En cas de non-paiement, la commande sera annulée, et nous nous réservons le droit de suspendre ou d’annuler la fourniture de produits ou services commandés.

6. Livraison

6.1 Modalités de livraison :
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

6.2 Retard de livraison :
En cas de retard de livraison, le Client sera informé. Le Client pourra annuler sa commande et demander un remboursement si les délais ne sont pas respectés, sauf cas de force majeure.

7. Rétractation et retour

7.1 Droit de rétractation :
Le Client dispose d’un délai de [nombre de jours, généralement 14] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités, sauf frais de retour.

7.2 Modalités de retour :
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés, et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme.

8. Garanties

8.1 Garantie légale :
Tous les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.

8.2 Exclusions :
La garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une mauvaise utilisation, d’une négligence ou d’une usure normale du produit.

9. Responsabilité

RODARIAN LP ne saurait être tenue responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits ou services. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande passée par le Client.

10. Protection des données personnelles

Les données personnelles du Client sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

11. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont régies par le droit écossais. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de RODARIAN LP.

12. Modifications des CGV

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables dès leur publication sur le Site.

13. Contact

Pour toute question concernant ces CGV, veuillez nous contacter :

RODARIAN LP
5 South Charlotte Street,
Edinburgh, Scotland, EH2 4AN
Email : aymeric.zarian@gmail.com